Les nouvelles règles de l'optimisation fiscale

Dans un contexte où la majorité des Québécois ne participent à aucun régime complémentaire de retraite, l'évaluation des options d'épargne individuelle revêt une importance primordiale. Par ailleurs, l'optimisation fiscale est une dimension cruciale dans cette évaluation.

Le régime enregistré d'épargne retraite (REER) constitue aujourd'hui un des principaux véhicules d'épargne retraite pour les épargnants. Malgré la popularité croissante du REER, bon nombre de contribuables québécois ne semblent pas profiter pleinement du régime alors que certains effectuent des retraits avant l'âge de la retraite. Parmi ceux qui effectuent des retraits, une proportion importante des retraits est attribuable au non remboursement du RAP dans les délais prévus.

Cet atelier présentera dans un premier temps les résultats issus d'une analyse empirique effectuée sur un échantillon de déclarations fiscales de contribuables québécois et dont l'objectif était d'identifier les facteurs associés aux retraits des REERs avant la retraite. Les participants pourront apprécier l'importance des fluctuations dans les niveaux de revenus, des chocs démographiques ainsi que l'importance du taux d'imposition marginal dans la décision des individus d'effectuer des retraits anticipés.

Dans un deuxième temps, l'atelier portera sur l'évaluation de diverses stratégies d'épargne et d'options de financement et d'investissement, notamment le nouveau compte d'épargne libre d'impôt (CELI) ou le remboursement de dettes. Les questions suivantes seront abordées :

• Doit-on privilégier le CELI ou le REER?
• Dans quelles circonstances peut-il être préférable de rembourser l'hypothèque plutôt que de contribuer à un REER?
• Doit-on rembourser le prêt étudiant aussitôt que possible?
• Quelle importance doit-on accorder aux taux d'imposition dans l'évaluation des options d'épargne?
• Est-ce que le REER du conjoint est encore pertinent?
• Doit-on emprunter pour contribuer à un REER?

Finalement, l'atelier permettra une discussion sur les éléments d'optimisation fiscale dans le cadre d'une planification financière et identifiera certains pièges à éviter. Un bref rappel sera fait sur l'importance de distinguer la différence entre les taux d'imposition moyens, marginaux et effectifs.

Atelier présenté par :
Michel Lavoie, CA, Pl.fin. et fiscaliste
Suzanne Paquette, Ph.D., CA, professeure titulaire de fiscalité, Département des sciences comptables, Université Laval